LyonByCar - Mentions Legales

Entreprise Individuelle : Thierry STURM Nom Commercial : LyonByCar. Adresse Mail : contact@lyonbycar.com Immatriculation Répertoire des Métiers (Lyon) : 403 542 244 TVA Intracommunautaire : FR 0H 403 542 244 Numéro d’autorisation (délivrée par le Ministère désigné ci-dessous) : EVTC069150010 Profession règlementée par : Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie MEDDE / DGITM / DST / TR2 Bureau de l’organisation du transport routier de voyageurs / pôle VTC 92055 La Défense cedex Hébergeur du site : https://www.ex2.com/ Contenu du Site : Le contenu du site www.lyonbycar.com la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont il est composé sont la propriété exclusive de l’entreprise LyonByCar. Toute exploitation totale ou partielle du site Internet www.lyonbycar.com, par quelques procédés que ce soient, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

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